Actes administratifs

Vous trouverez sur cette page les actes administratifs publiés par le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers. Il s'agit de :

Liste des actes pris par les instances du Syndicat (Président et Comité syndicaux) au cours de l'année :
Délibérations prises en Comité syndical et Dossier, compte-rendus et procès verbal (les actes antérieurs au 01 décembre 2016 sont disponibles sur demande au Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers :
  • 01 décembre 2016
  • 19 avril 2017
  • 03 mai 2017
  • 28 septembre 2017
  • 25 janvier 2018
  • 04 avril 2018 - En l'absence de quorum, report de la séance au 03 mai 2018 - Compte rendu
  • 03 mai 2018 - Comité syndical faisant suite à celui du 04 avril lors duquel le quorum n'avait pas été atteint. Ce comité s'est réuni sans condition de quorum
  • 18 décembre 2018 - En l'absence de quorum la séance est ajournée. L'ordre du jour ne pouvant être reporté à l'identique lors d'une séance suivante, il n'est pas procédé à une convocation sans quorum - Compte rendu
  • 07 février 2019 : Compte-rendu ; Délibérations
Décisions du Président

 

Arrêtés du Président

2016