Actes administratifs

Vous trouverez sur cette page les actes administratifs publiés par le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers. Il s'agit de :

Liste des actes pris par les instances du Syndicat (Président et Comité syndicaux) au cours de l'année :
Délibérations prises en Comité syndical et Dossier, compte-rendus et procès verbal (les actes antérieurs au 01 décembre 2016 sont disponibles sur demande au Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers :
Décisions du Président

 

Arrêtés du Président

2016