Actes administratifs
Vous trouverez sur cette page les actes administratifs publiés par le Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers. Il s'agit de :
Liste des actes pris par les instances du Syndicat (Président et Comité syndicaux) au cours de l'année :
Délibérations prises en Comité syndical et Dossier, compte-rendus et procès verbal (les actes antérieurs au 01 décembre 2016 sont disponibles sur demande au Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers :
- 01 décembre 2016
- 19 avril 2017
- 03 mai 2017
- 28 septembre 2017
- 25 janvier 2018
- 04 avril 2018 - En l'absence de quorum, report de la séance au 03 mai 2018 - Compte rendu
- 03 mai 2018 - Comité syndical faisant suite à celui du 04 avril lors duquel le quorum n'avait pas été atteint. Ce comité s'est réuni sans condition de quorum
- 18 décembre 2018 - En l'absence de quorum la séance est ajournée. L'ordre du jour ne pouvant être reporté à l'identique lors d'une séance suivante, il n'est pas procédé à une convocation sans quorum - Compte rendu
- 07 février 2019 : Compte-rendu ; Délibérations
- 04 avril 2019 : Compte-rendu ; Délibérations
- 19 juin 2019 : Compte rendu ; Délibérations
- 10 octobre 2019 : Compte rendu - Délibérations
- 28 janvier 2020 : En l'absence de quorum, report de la séance au 03 février 2020 : Compte rendu ; Délibérations
- 05 mars 2020 : Compte-rendu - Délibérations
- 10 octobre 2020 - Compte-rendu (à venir) - PV Élections - Délibérations
Décisions du Président
Arrêtés du Président
